Rencontres Photographiques de Boulogne-Billancourt

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 04/09/2023

 

Editeur

RPBB – Rencontres Photographiques de Boulogne-Billancourt
332 AVENUE DU MARECHAL JUIN
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FRANCE

Association loi 1901
RNA W923011257
SIRET : 920 438 348 00012

Directeur de la publication: Ferit Duyzol

 

Hébergement

Gandi SAS
63-65 boulevard Masséna
75013 Paris

SIRET : 42309345900042
Numéro TVA Intracommunautaire : FR81423093459

 

Propriété Intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, photographies, œuvres et images reproduits ou représentés sur le Site sont strictement réservés au titre du droit d’auteur, du droit des marques, ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle, pour toute la durée de protection de ces droits et pour le monde entier. Ces éléments appartiennent à l’association RPBB ou bien sont utilisés avec l’accord de leurs propriétaires. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de l’association RPBB, hormis les exception visés à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. L’association RPBB se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

 

De même, il est strictement interdit d’utiliser la dénomination ” RPBB” et/ou l’une de ses composantes et/ou son logo, seuls ou associés, par reproduction ou imitation, à quelque titre que ce soit et sur quelques support que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrit de l’association RPBB.

 

Liens Hypertextes

 

Le Site propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites d’auteurs, des institutions culturelles, des évènements à caractère culturels et artistiques et des références scientifiques. Ces pages web ne fessant pas partie du Site, leur contenu n’engage pas la responsabilités de l’association RPBB.

 

Le Site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserves de respecter les utilisations strictement autorisées visées plus haut dans la rubrique “propriétés intellectuelles” et de mentionner le Site. Pour d’autres utilisations, merci de nous contacter

 

Politique de protection des données

RPBB s’engage à protéger votre vie privée. Veuillez vous reporter à notre politique de protection des données pour en savoir plus sur la façon dont nous recueillons, utilisons et communiquons les informations personnelles

 

Loi applicable et attribution de juridiction

Les présentes mentions sont établies et régies par le droit français. Sauf disposition d’ordre public contraire, tout litige lié à l’interprétation, la validité et les conséquences des présentes mentions, sera exclusivement tranché par les les juridictions françaises territorialement compétentes.